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rue de la rose, 59151 Bugnicourt

Tél. : 03.27.89.69.25
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E-mail : mairie.de.bugnicourt@wanadoo.fr

 

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M. DORDAIN Christian, en qualité de Maire de la commune et superviseur du site

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RVVN

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Fax : 03 27 22 58 55

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L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Commune de  Bugnicourt et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Pour des raisons de maintenance, la ville de Bugnicourt pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

 

Propriété et Droits d'auteur

Tous les contenus présents sur le site de la Commune de Bugnicourt sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (1).
Cette affirmation souffre néanmoins de deux exceptions posées par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle ainsi que tout document visé par la Loi n°78-753 du 17 juillet 1978(2).

(1) - Les contenus du site couverts par le droit d'auteur :

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La demande devra préciser le contenu visé.

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La reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur, de la source, et d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site.
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Ces photos ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction sauf autorisation explicite le cas échéant.

 

Liste des photographes dont les photos sont utilisées sur le site :

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Liste des organismes dont les ressources graphiques sont utilisées sur le site :


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